Les Accès en vide sanitaire

Accès vide sanitaire chez OFCC

Vide sanitaire en entreprise : DTU 20.1, espace confiné et prévention des risques HSE

Classification, réglementation, analyse atmosphérique et organisation des interventions

Le vide sanitaire en entreprise est un volume technique fréquemment présent sous :

• Bâtiments industriels

• Entrepôts logistiques

• ERP

• Bâtiments tertiaires

• Sites techniques

Souvent considéré comme un simple espace technique, il peut pourtant répondre aux critères d’un espace confiné au sens de la prévention des risques professionnels.

Pour un responsable HSE / QHSE / Préventeur, l’enjeu est double :

1. Comprendre le cadre constructif (DTU 20.1)

2. Intégrer le vide sanitaire dans la stratégie de prévention des espaces confinés

1️⃣ Création d’un vide sanitaire selon le DTU 20.1

Le DTU 20.1 – Ouvrages en maçonnerie de petits éléments constitue une règle de l’art encadrant la réalisation des murs et ouvrages maçonnés, y compris les soubassements et les vides sanitaires.

Ce que prévoit le DTU 20.1 concernant les vides sanitaires

Le document encadre notamment :

✔ La réalisation des murs de soubassement
✔ La résistance mécanique des parois enterrées
✔ La protection contre l’humidité
✔ Les dispositions d’étanchéité
✔ Les prescriptions de ventilation

Le DTU impose que les vides sanitaires soient :

• Protégés contre les remontées capillaires

• Ventilés afin d’éviter la stagnation d’humidité

• Réalisés avec des matériaux adaptés aux contraintes de sol

⚠️ Important :
Le DTU 20.1 ne définit pas de hauteur réglementaire minimale pour qualifier un vide sanitaire de « visitable ».

Il s’agit d’un référentiel technique constructif, pas d’un texte de droit du travail.

2️⃣ Vide sanitaire visitable : seuils professionnels et accessibilité

Il n’existe pas de seuil juridique national fixant la notion de vide sanitaire visitable.

En pratique technique bâtiment :

• < 60 cm → accès très contraint, non circulable

• ≥ 60 cm → accès possible en reptation

• ≥ 1,20 m → déplacement accroupi

• ≥ 1,80 m → circulation quasi debout

Ces seuils sont issus des usages professionnels, pas d’un article du Code du travail ni du DTU.

👉 Le caractère visitable ne supprime pas le risque d’espace confiné.

3️⃣ Vide sanitaire en entreprise : qualification en espace confiné

Un vide sanitaire peut être classé espace confiné si :

✔ L’accès est restreint
✔ La ventilation est insuffisante
✔ L’atmosphère peut devenir dangereuse
✔ L’évacuation est complexe
✔ L’intervenant est isolé

Cette qualification repose sur l’analyse de risques formalisée dans le DUERP.

4️⃣ Risques HSE spécifiques aux vides sanitaires d’entreprise

🔥 Risques atmosphériques

• Déficit en oxygène

• Accumulation de gaz inflammables

• Gaz toxiques issus des réseaux

• Vapeurs stagnantes

⚙️ Risques physiques

• Postures contraignantes

• Chutes

• Heurts contre réseaux

• Inondation

🦠 Risques biologiques

• Moisissures

• Eaux stagnantes

• Contaminants organiques

⚠️ Risques organisationnels

• Travail isolé

• Absence de plan de secours

• Manque de coordination maintenance / exploitation

5️⃣ Lien entre DTU 20.1 et prévention des espaces confinés

Le DTU 20.1 impose une ventilation technique du vide sanitaire afin d’éviter l’humidité.

Cependant :

➡️ Une ventilation conforme DTU ne garantit pas l’absence de risque atmosphérique.
➡️ Seule une analyse spécifique (mesure O₂, explosivité, gaz toxiques) permet de sécuriser l’intervention.

Ainsi :

DTU 20.1 = conformité constructive
Prévention HSE = maîtrise du risque humain

Les deux approches sont complémentaires mais distinctes.

6️⃣ Méthodologie HSE recommandée pour intervention en vide sanitaire

Étape 1 – Cartographie

• Identification de tous les vides sanitaires

• Mesure des hauteurs

• Analyse des accès

• Recensement des réseaux

Étape 2 – Évaluation atmosphérique

• Détecteur multi-gaz étalonné

• Mesure avant entrée

• Surveillance continue si nécessaire

Étape 3 – Organisation

• Mode opératoire écrit

• Désignation d’un surveillant

• Communication permanente

• Plan de secours

Étape 4 – Intégration documentaire

• DUERP

• Plan de prévention

• Procédure espace confiné

• Formation adaptée

7️⃣ Conclusion technique HSE

Un vide sanitaire conforme au DTU 20.1 n’est pas nécessairement un espace sûr pour intervention.

La conformité constructive ne dispense jamais :

• De l’analyse de risques

• De la mesure atmosphérique

• De l’organisation opérationnelle

• De la formation des intervenants

L’intégration des vides sanitaires dans la cartographie des espaces confinés constitue une exigence de maturité HSE.

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